Art. 1 Éditeur du Site
Le site doxa-ia.fr (ci-après « la Plateforme ») est édité par Emeric Durand, fondateur, agissant en son nom propre en tant que personne physique dans l'attente de l'immatriculation de la société (SAS en cours de création).
Responsable légal : Emeric Durand
Adresse : 26 rue André Theuriet, 06100 Nice
E-mail : contact@doxa-ia.fr
Statut : Personne physique — SAS en cours d'immatriculation
Dès l'immatriculation de la SAS, ces mentions seront mises à jour avec la raison sociale, le numéro RCS et le siège social définitif.
Art. 2 Directeur de Publication
Le directeur de la publication est Emeric Durand, fondateur et responsable technique et éditorial de la Plateforme Doxa.
Contact éditorial : contact@doxa-ia.fr
Art. 3 Hébergement
La Plateforme Doxa est hébergée par :
- o2switch SAS — 222-224 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand, France — www.o2switch.fr (hébergeur du hub et des serveurs applicatifs)
- Supabase Inc. — base de données et authentification — serveur AWS eu-west-3, Paris, France
Art. 4 Propriété Intellectuelle
L'ensemble du contenu de la Plateforme Doxa — textes, logos, images, interface graphique, code source, compagnons IA — est la propriété exclusive de l'Éditeur ou de ses concédants de licence, et est protégé par le droit d'auteur (articles L.111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle).
Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation de tout ou partie du contenu de la Plateforme, sans autorisation écrite préalable de l'Éditeur, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Art. 5 Responsabilité
L'Éditeur s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur la Plateforme, mais ne peut garantir leur exhaustivité ou leur adéquation à un usage particulier.
Les contenus générés par les compagnons IA (Léo, Maya, et ceux à venir) sont fournis à titre indicatif et de coaching personnel uniquement. Ils ne constituent pas des avis médicaux, juridiques ou financiers professionnels. L'utilisateur reste seul responsable de l'usage qu'il fait des programmes et recommandations générés.
L'Éditeur ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utiliser la Plateforme, ni des décisions prises sur la base des contenus générés par les compagnons IA.
Art. 6 Contact
Pour toute question relative au site ou à son contenu :
- Général : contact@doxa-ia.fr
- Support : sav@doxa-ia.fr
- Juridique : legal@doxa-ia.fr
- Données personnelles : privacy@doxa-ia.fr
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